Mod?le de contrat de coproduction


Il est ?galement important, au plus t?t, d`?tablir quelles seront les responsabilit?s et les r?compenses respectives de la coproduction pour chaque coproducteur. M?me si le plan financier et le budget ne sont pas finalis?s, il est important au moins d`obtenir un accord de principe: mieux vaut savoir t?t si votre impression de ce que vous faites et de vous faire payer correspond ? votre partenaire de co-production. Normalement, le producteur qui a ?t? l`initiateur de l`id?e prendra cela. Toutefois, si un producteur contribue significativement plus au budget que l`autre, cela influe ?galement sur le choix de la gestion du producteur. La nomination de cette personne ne doit pas remplacer un ?nonc? des r?les et responsabilit?s respectifs des producteurs dans l`accord de coproduction et aussi un accord sur la mesure dans laquelle les producteurs doivent se consulter et demander l`approbation de ce que ils font dans la production et la m?thode d`obtention de ce consentement/approbation, en particulier lorsque les producteurs sont dans des pays diff?rents. Pinsent ma?ons fournit des conseils strat?giques et contractuels aux organisations dans les secteurs public et priv?. Il y a deux aspects de la question des droits dans le co-d?veloppement/production. Le premier concerne les droits qui existent avant l`?tablissement du co-d?veloppement/production (droits sous-jacents). Ces droits sous-jacents devraient normalement ?tre transf?r?s dans la coproduction ou, au moins, l`accord de d?veloppement devrait confirmer que le coproducteur qui d?tient ces droits le fait au profit de la co-production. Cela peut ?tre coupl? ? une obligation pour ce coproducteur de transf?rer les droits ? la coproduction au moment pertinent.

Parfois, dans les coproductions, les producteurs peuvent convenir d`un ensemble diff?rent de cr?dits pour chaque territoire, ce qui donne plus d`importance au producteur sur le territoire particulier. Toutefois, cela ne doit pas ?tre recommand?, car il ajoute au co?t et ajoute une autre couche de discussion sur quel ensemble de cr?dits est utilis? dans quel territoire. Les droits accord?s dans tous les ?v?nements comprennent le droit d`utiliser tous les ?l?ments de chaque image et tous les documents de livraison (y compris, sans s`y limiter, les noms, les voix, les ressemblances et les biographies de toutes les personnes apparaissant et/ou li?es ? chaque image soumis ? des restrictions contractuelles et des exigences dont RHI notifie Genius par ?crit au plus tard ? la date de livraison de l`image applicable), et toute partie de celui-ci, aux fins de la publicit?, la publi cit?, la commercialisation et l`emballage de chaque image et/ou la promotion institutionnelle de Genius, y compris, sans s`y limiter, le droit de reproduire, distribuer et exposer toutes les images visuelles et/ou enregistrements sonores contenus dans chaque image et/ou les documents de livraison perp?tuellement dans le monde entier ? ces fins, par tout moyen de distribution, et dans tous les m?dias maintenant ou ult?rieurement connus ou con?us; et le droit de modifier le titre de ou autrement modifier tout ou partie des images (? condition que Genius indemnisera RHI contre toute r?clamation de tiers, les co?ts et les responsabilit?s d?coulant de ou en relation avec le titre de l`image modifi?e par Genius) pour r?pondre aux exigences de censure, de normes communautaires ou d`autres lois ou r?glementations partout dans le monde.